Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOEN-FOREVER
CASA BUADES SA, société espagnole, Eusebio Estrada 78-80, PALMA DE MALLORCA, Baléares, (Espagne).

Numéro de dépôt :
1366039
Date de dépôt :
31/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1996

Présentation de la marque MOEN-FOREVER

Déposée le 31 juillet 1986 par la société CASA BUADES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOEN-FOREVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CASA BUADES SA - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque MOEN-FOREVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOEN-FOREVER est expirée depuis le 31 juillet 1996.

CASA BUADES SA a également déposé les autres marques suivantes : MEMO-MIX , ISLA


CASA BUADES SA, société espagnole, Eusebio Estrada 78-80, PALMA DE MALLORCA, Baléares, (Espagne). - Espagne


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Produits de robinetterie sanitaire.